Entrepreneur individuel • Créée le 01/06/2008
Entrepreneur individuel • Créée le 01/06/2008
Activité
Activités de soutien à la production ani...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Pascal BRIANNE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 504 545 997. Son activité principale déclarée est activités de soutien à la production animale, code NAF/APE 01.62Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal BRIANNE |
| SIREN | 504 545 997 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 504 545 997 00042 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR48504545997 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/06/2008 |
| Date de cessation | 31/12/2025 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2025 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
18 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.62ZActivités de soutien à la production animale
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.6
Classe: Classe 01.62Z
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal BRIANNE | 504 545 997 00042 | Ancien siège fermé | 31/10/2019 | 3 Ld Pen An Nec'H22810 Belle-Isle-en-Terre | Fermé |
Pascal BRIANNE | 504 545 997 00018 | Établissement fermé | 01/06/2008 | Le Village Caillou61160 Gouffern en Auge | Fermé |
Pascal BRIANNE | 504 545 997 00026 | Établissement fermé | 01/08/2011 | 37 Rue Maurice Genevoix55160 Combres-sous-les-Cotes | Fermé |
Pascal BRIANNE | 504 545 997 00034 | Établissement fermé | 01/01/2016 | 5 Rue la Haye Chavare54470 Charey | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
3 Ld Pen An Nec'H
22810 Belle-Isle-en-Terre
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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