Entrepreneur individuel • Créée le 01/05/1993
Entrepreneur individuel • Créée le 01/05/1993
Activité
Autres activités manufacturières n.c.a.
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Patrick BRIAND est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 391 010 212. Son activité principale déclarée est autres activités manufacturières n.c.a., code NAF/APE 32.99Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick BRIAND |
| SIREN | 391 010 212 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 391 010 212 00036 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR45391010212 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/05/1993 |
| Date de cessation | 31/10/2014 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/10/2014 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
33 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
32.99ZAutres activités manufacturières n.c.a.
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 32
Groupe: Groupe 32.9
Classe: Classe 32.99Z
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick BRIAND | 391 010 212 00036 | Ancien siège fermé | 03/04/2014 | 2 Brg Chabannes23800 Saint-Sulpice-le-Dunois | Fermé |
Patrick BRIAND | 391 010 212 00028 | Établissement fermé | 01/04/2003 | Le Bourg87800 Saint-Priest-Ligoure | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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2 Brg Chabannes
23800 Saint-Sulpice-le-Dunois
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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