Entrepreneur individuel • Créée le 20/05/2009
Entrepreneur individuel • Créée le 20/05/2009
Activité
Activités des parcs d'attractions et par...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Josiane BRAC est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 513 063 271. Son activité principale déclarée est activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes, code NAF/APE 93.21Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Josiane BRAC |
| SIREN | 513 063 271 |
| SIRET (siège) | 513 063 271 00045 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR33513063271 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 20/05/2009 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
17 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
R
Activité (Code NAF)
93.21ZActivités des parcs d'attractions et parcs à thèmes
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 93
Groupe: Groupe 93.2
Classe: Classe 93.21Z
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Josiane BRAC | 513 063 271 00045 | Siège social | 09/07/2014 | Rattachement Mairie9 Rue General Leclerc | Actif |
Josiane BRAC | 513 063 271 00011 | Établissement fermé | 20/05/2009 | Rat Mairie Forain2 Rue Megevand | Fermé |
Josiane BRAC | 513 063 271 00029 | Établissement fermé | 17/03/2011 | 511 Rue du Voyen88550 Pouxeux | Fermé |
Josiane BRAC | 513 063 271 00037 | Établissement fermé | 09/05/2011 | Sdfi/rattachement Mairie1 Place Saint-Remy | Fermé |
Josiane BRAC | 513 063 271 00052 | Établissement fermé | 17/04/2015 | 2 Chemin des Mazerey88380 Arches | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Rattachement Mairie
9 Rue General Leclerc
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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