Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1900
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1900
Activité
Enseignement de la conduite
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Jacques BRAAT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 783 246 093. Son activité principale déclarée est enseignement de la conduite, code NAF/APE 85.53Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jacques BRAAT |
| SIREN | 783 246 093 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 783 246 093 00018 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR09783246093 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1900 |
| Date de cessation | 31/07/2018 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/07/2018 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
126 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.53ZEnseignement de la conduite
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.5
Classe: Classe 85.53Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jacques BRAAT | 783 246 093 00018 | Ancien siège fermé | 01/01/1900 | Residence le Fontenoy6 Avenue Gustave Goutarel | Fermé |
Jacques BRAAT | 783 246 093 00026 | Établissement fermé | 01/10/1994 | 116 Avenue Pierre Semard84000 Avignon | Fermé |
Jacques BRAAT | 783 246 093 00034 | Établissement fermé | 01/05/2018 | 85 Avenue Pierre de Coubertin84270 Vedene | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Residence le Fontenoy
6 Avenue Gustave Goutarel
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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