Entrepreneur individuel • Créée le 01/02/1995
Entrepreneur individuel • Créée le 01/02/1995
Activité
Autres travaux de finition
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (0 actifs)
Marc BOUQUET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 399 822 360. Son activité principale déclarée est autres travaux de finition, code NAF/APE 43.39Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Marc BOUQUET |
| SIREN | 399 822 360 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 399 822 360 00059 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR12399822360 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/02/1995 |
| Date de cessation | 22/07/2014 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 22/07/2014 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
31 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.39ZAutres travaux de finition
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.3
Classe: Classe 43.39Z
Total
5
Actifs
0
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Marc BOUQUET | 399 822 360 00059 | Ancien siège fermé | 03/02/2014 | 17 Avenue Jean-Marie Verne01000 Bourg-en-Bresse | Fermé |
Marc BOUQUET | 399 822 360 00018 | Établissement fermé | 01/02/1995 | 725 Avenue Charles de Gaulle01330 Villars-les-Dombes | Fermé |
Marc BOUQUET | 399 822 360 00026 | Établissement fermé | 01/08/1996 | Le Mas Cavet01240 Dompierre-sur-Veyle | Fermé |
Marc BOUQUET | 399 822 360 00034 | Établissement fermé | 01/09/2004 | Lotissement la Cote01851 Marboz | Fermé |
Marc BOUQUET | 399 822 360 00042 | Établissement fermé | 01/08/2007 | 12 Rue Montesquieu01000 Bourg-en-Bresse | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
17 Avenue Jean-Marie Verne
01000 Bourg-en-Bresse
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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