Entrepreneur individuel • Créée le 05/04/1993
Entrepreneur individuel • Créée le 05/04/1993
Activité
Réparation d'ouvrages en métaux
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Patrick BOUGARET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 390 944 221. Son activité principale déclarée est réparation d'ouvrages en métaux, code NAF/APE 33.11Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick BOUGARET |
| SIREN | 390 944 221 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 390 944 221 00022 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR49390944221 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 05/04/1993 |
| Date de cessation | 15/12/2016 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 15/12/2016 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
33 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
33.11ZRéparation d'ouvrages en métaux
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 33
Groupe: Groupe 33.1
Classe: Classe 33.11Z
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick BOUGARET | 390 944 221 00022 | Ancien siège fermé | 20/03/2012 | 2 Impasse de la Dime03140 Etroussat | Fermé |
Patrick BOUGARET | 390 944 221 00014 | Établissement fermé | 05/04/1993 | Les Millets03500 Saulcet | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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2 Impasse de la Dime
03140 Etroussat
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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