Entrepreneur individuel • Créée le 22/04/2009
Entrepreneur individuel • Créée le 22/04/2009
Activité
Commerce de voitures et de véhicules aut...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Daniel BOSSANT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 512 035 791. Son activité principale déclarée est commerce de voitures et de véhicules automobiles légers, code NAF/APE 45.11Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel BOSSANT |
| SIREN | 512 035 791 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 512 035 791 00049 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR59512035791 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 22/04/2009 |
| Date de cessation | 29/01/2026 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 29/01/2026 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
17 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
45.11ZCommerce de voitures et de véhicules automobiles légers
Domaine d'activité
G - Commerce
Convention collective suggérée
Convention collective des services de l'automobile
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: G - Commerce
Division: Division 45
Groupe: Groupe 45.1
Classe: Classe 45.11Z
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel BOSSANT | 512 035 791 00049 | Ancien siège fermé | 02/11/2020 | 6 Rue Principale16230 Maine-de-Boixe | Fermé |
Daniel BOSSANT | 512 035 791 00015 | Établissement fermé | 22/04/2009 | 18 Rue de l'Abattoir17510 Nere | Fermé |
Daniel BOSSANT | 512 035 791 00023 | Établissement fermé | 01/07/2012 | 22 B Route de Paris16560 Tourriers | Fermé |
Daniel BOSSANT | 512 035 791 00031 | Établissement fermé | 10/04/2015 | 4 Lot les Brangeries16230 Puyreaux | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
6 Rue Principale
16230 Maine-de-Boixe
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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