Entrepreneur individuel • Créée le 14/05/1981
Entrepreneur individuel • Créée le 14/05/1981
Activité
Commerce de détail de textiles, d'habill...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (0 actifs)
Jacques BORGET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 322 022 484. Son activité principale déclarée est commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés, code NAF/APE 47.82Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jacques BORGET |
| SIREN | 322 022 484 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 322 022 484 00123 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR38322022484 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 14/05/1981 |
| Date de cessation | 31/08/2017 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/08/2017 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
45 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.82ZCommerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.8
Classe: Classe 47.82Z
Total
6
Actifs
0
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jacques BORGET | 322 022 484 00123 | Ancien siège fermé | 01/05/2017 | 27 Port Leucate11370 Leucate | Fermé |
Jacques BORGET | 322 022 484 00065 | Établissement fermé | 01/04/1994 | 2 Rue Papucie24200 Sarlat-la-Caneda | Fermé |
Jacques BORGET | 322 022 484 00073 | Établissement fermé | 15/04/1995 | 2 Rue Jean-Jacques Rousseau24200 Sarlat-la-Caneda | Fermé |
Jacques BORGET | 322 022 484 00081 | Établissement fermé | 21/08/1996 | Rte de LimogesLes Jalots | Fermé |
Jacques BORGET | 322 022 484 00099 | Établissement fermé | 01/12/1996 | Av de Madrazes24200 Sarlat-la-Caneda | Fermé |
Jacques BORGET | 322 022 484 00107 | Établissement fermé | 01/04/1999 | Roffy24200 Sainte-Nathalene | Fermé |
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
27 Port Leucate
11370 Leucate
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.