Entrepreneur individuel • Créée le 07/03/2011
Entrepreneur individuel • Créée le 07/03/2011
Activité
Formation continue d'adultes
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (1 actifs)
Patrick BORGA est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 530 929 546. Son activité principale déclarée est formation continue d'adultes, code NAF/APE 85.59A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick BORGA |
| SIREN | 530 929 546 |
| SIRET (siège) | 530 929 546 00030 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR53530929546 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 07/03/2011 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
15 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.59AFormation continue d'adultes
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.5
Classe: Classe 85.59A
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick BORGA | 530 929 546 00030 | Siège social | 01/11/2022 | Pk 212 Cote Montagne - Moorea Vaianae | Actif |
Patrick BORGA | 530 929 546 00014 | Établissement fermé | 07/03/2011 | 47 Boulevard Jean Mermoz13700 Marignane | Fermé |
Patrick BORGA | 530 929 546 00022 | Établissement fermé | 01/06/2021 | 211 Rue de la Charpine01640 Jujurieux | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Pk 21
2 Cote Montagne - Moorea Vaianae
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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