Entrepreneur individuel • Créée le 05/10/1990
Entrepreneur individuel • Créée le 05/10/1990
Activité
Fabrication d'appareils d'éclairage élec...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Daniel BIZE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 388 703 274. Son activité principale déclarée est fabrication d'appareils d'éclairage électrique, code NAF/APE 27.40Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel BIZE |
| SIREN | 388 703 274 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 388 703 274 00034 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR84388703274 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 05/10/1990 |
| Date de cessation | 30/11/2024 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 30/11/2024 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
36 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
27.40ZFabrication d'appareils d'éclairage électrique
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 27
Groupe: Groupe 27.4
Classe: Classe 27.40Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel BIZE | 388 703 274 00034 | Ancien siège fermé | 10/12/2019 | 5 Rue du Chalet25380 Bretonvillers | Fermé |
Daniel BIZE | 388 703 274 00018 | Établissement fermé | 05/10/1990 | Le Saucet25380 Bretonvillers | Fermé |
Daniel BIZE | 388 703 274 00026 | Établissement fermé | 31/12/2012 | 22 Rue sous la Velle25380 Bretonvillers | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
5 Rue du Chalet
25380 Bretonvillers
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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