Entrepreneur individuel • Créée le 06/04/1997
Entrepreneur individuel • Créée le 06/04/1997
Activité
Services des traiteurs
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (0 actifs)
Daniel BEZELIN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 411 448 863. Son activité principale déclarée est services des traiteurs, code NAF/APE 56.21Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel BEZELIN |
| SIREN | 411 448 863 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 411 448 863 00067 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR67411448863 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 06/04/1997 |
| Date de cessation | 30/09/2018 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 30/09/2018 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
29 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
I
Activité (Code NAF)
56.21ZServices des traiteurs
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective applicable
Convention collective HCR
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 56
Groupe: Groupe 56.2
Classe: Classe 56.21Z
Total
6
Actifs
0
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel BEZELIN | 411 448 863 00067 | Ancien siège fermé | 10/12/2012 | 4 Chemin des Pyrenees64350 Escures | Fermé |
Daniel BEZELIN | 411 448 863 00018 | Établissement fermé | 06/04/1997 | Pont de Paluden29870 Lannilis | Fermé |
Daniel BEZELIN | 411 448 863 00026 | Établissement fermé | 01/07/1998 | 1 Avenue Paul Reig66200 Elne | Fermé |
Daniel BEZELIN | 411 448 863 00034 | Établissement fermé | 13/01/2001 | 118 Allee du Sporting de Rochebrune74120 Megeve | Fermé |
Daniel BEZELIN | 411 448 863 00042 | Établissement fermé | 01/04/2001 | 118 Allee du Sporting de Rochebrune74120 Megeve | Fermé |
Daniel BEZELIN | 411 448 863 00059 | Établissement fermé | 07/07/2002 | 238 Rue des Thermes65130 Capvern | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
4 Chemin des Pyrenees
64350 Escures
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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