Entrepreneur individuel • Créée le 05/04/1994
Entrepreneur individuel • Créée le 05/04/1994
Activité
Intermédiaires spécialisés dans le comme...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Pascal BESSON est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 394 600 381. Son activité principale déclarée est intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques, code NAF/APE 46.18Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal BESSON |
| SIREN | 394 600 381 |
| SIRET (siège) | 394 600 381 00054 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR60394600381 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 05/04/1994 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
32 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
46.18ZIntermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 46
Groupe: Groupe 46.1
Classe: Classe 46.18Z
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal BESSON | 394 600 381 00054 | Siège social | 09/04/2021 | Le 3eme Art (chez Mme Martin Valerie)9 T Avenue Gambetta | Actif |
Pascal BESSON | 394 600 381 00013 | Établissement fermé | 01/01/1900 | Le Bourg69850 Duerne | Fermé |
Pascal BESSON | 394 600 381 00021 | Établissement fermé | 05/01/2012 | 9 Lot la Condamine34210 Felines-Minervois | Fermé |
Pascal BESSON | 394 600 381 00039 | Établissement fermé | 01/10/2012 | 2100 Route Touristique42120 Commelle-Vernay | Fermé |
Pascal BESSON | 394 600 381 00047 | Établissement fermé | 21/04/2016 | 9 Bd du Baron du Marais42750 Mars | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Le 3eme Art (chez Mme Martin Valerie)
9 T Avenue Gambetta
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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