Entrepreneur individuel • Créée le 10/09/2009
Entrepreneur individuel • Créée le 10/09/2009
Activité
Fabrication d'appareils d'éclairage élec...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
1 (0 actifs)
Jerome BESNARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 514 741 412. Son activité principale déclarée est fabrication d'appareils d'éclairage électrique, code NAF/APE 27.40Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jerome BESNARD |
| SIREN | 514 741 412 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 514 741 412 00019 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR59514741412 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 10/09/2009 |
| Date de cessation | 10/09/2009 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 10/09/2009 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
17 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
27.40ZFabrication d'appareils d'éclairage électrique
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 27
Groupe: Groupe 27.4
Classe: Classe 27.40Z
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jerome BESNARD | 514 741 412 00019 | Ancien siège fermé | 10/09/2009 | Monastero20221 Cervione | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Monastero
20221 Cervione
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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