Entrepreneur individuel • Créée le 02/01/2001
Entrepreneur individuel • Créée le 02/01/2001
Activité
Création artistique relevant des arts pl...
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
6 (1 actifs)
Patrick BERTHAUD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 434 147 120. Son activité principale déclarée est création artistique relevant des arts plastiques, code NAF/APE 90.03A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick BERTHAUD |
| SIREN | 434 147 120 |
| SIRET (siège) | 434 147 120 00068 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR62434147120 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/01/2001 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
25 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
R
Activité (Code NAF)
90.03ACréation artistique relevant des arts plastiques
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 90
Groupe: Groupe 90.0
Classe: Classe 90.03A
Total
6
Actifs
1
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick BERTHAUD | 434 147 120 00068 | Siège social | 01/10/2012 | 27 Vieux Chemin68140 Eschbach-au-Val | Actif |
Patrick BERTHAUD | 434 147 120 00019 | Établissement fermé | 02/01/2001 | 19 Rue Stoeber68000 Colmar | Fermé |
Patrick BERTHAUD | 434 147 120 00027 | Établissement fermé | 02/01/2001 | Carreau Alex98 Route de Mulhouse | Fermé |
Patrick BERTHAUD | 434 147 120 00035 | Établissement fermé | 01/01/2005 | 2 Rue du Docteur Albert Schweitzer68920 Wintzenheim | Fermé |
Patrick BERTHAUD | 434 147 120 00043 | Établissement fermé | 01/10/2007 | 1 Faubourg des Vosges68920 Wintzenheim | Fermé |
Patrick BERTHAUD | 434 147 120 00050 | Établissement fermé | 01/10/2012 | 27 Vieux Chemin68140 Eschbach-au-Val | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
27 Vieux Chemin
68140 Eschbach-au-Val
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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