Entrepreneur individuel • Créée le 04/01/1996
Entrepreneur individuel • Créée le 04/01/1996
Activité
Fabrication d’autres meubles et industri...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (2 actifs)
Andre BERT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 403 184 377. Son activité principale déclarée est fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement, code NAF/APE 31.09B. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Andre BERT |
| SIREN | 403 184 377 |
| SIRET (siège) | 403 184 377 00014 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR03403184377 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 04/01/1996 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
30 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
31.09BFabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 31
Groupe: Groupe 31.0
Classe: Classe 31.09B
Total
2
Actifs
2
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Andre BERT | 403 184 377 00014 | Siège social | 04/01/1996 | 64460 Baleix | Actif |
Andre BERT | 403 184 377 00022 | Établissement secondaire | 01/01/2002 | 64460 Baleix | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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64460 Baleix
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
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