Entrepreneur individuel • Créée le 01/10/1998
Entrepreneur individuel • Créée le 01/10/1998
Activité
Autre création artistique
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (0 actifs)
Patrick BERNOUIN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 420 553 471. Son activité principale déclarée est autre création artistique, code NAF/APE 90.03B. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick BERNOUIN |
| SIREN | 420 553 471 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 420 553 471 00061 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR49420553471 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/10/1998 |
| Date de cessation | 01/10/2014 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 01/10/2014 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
27 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
R
Activité (Code NAF)
90.03BAutre création artistique
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 90
Groupe: Groupe 90.0
Classe: Classe 90.03B
Total
6
Actifs
0
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick BERNOUIN | 420 553 471 00061 | Ancien siège fermé | 01/01/2012 | 5 Ruelle de l'Eglise21200 Ruffey-les-Beaune | Fermé |
Patrick BERNOUIN | 420 553 471 00012 | Établissement fermé | 01/10/1998 | 6 Rue des Ursulines77100 Meaux | Fermé |
Patrick BERNOUIN | 420 553 471 00020 | Établissement fermé | 03/11/1999 | 6 Rue Lamartine92130 Issy-les-Moulineaux | Fermé |
Patrick BERNOUIN | 420 553 471 00038 | Établissement fermé | 19/06/2001 | 177 Rue de Cabochon41000 Blois | Fermé |
Patrick BERNOUIN | 420 553 471 00046 | Établissement fermé | 12/08/2003 | 17 Rue du Marche77580 Crecy-la-Chapelle | Fermé |
Patrick BERNOUIN | 420 553 471 00053 | Établissement fermé | 01/01/2007 | 8 Rue des Cottages89500 Armeau | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
5 Ruelle de l'Eglise
21200 Ruffey-les-Beaune
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.