Entrepreneur individuel • Créée le 12/11/1981
Entrepreneur individuel • Créée le 12/11/1981
Activité
Transformation et conservation de la via...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Bernard BERNET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 323 274 969. Son activité principale déclarée est transformation et conservation de la viande de volaille, code NAF/APE 10.12Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Bernard BERNET |
| SIREN | 323 274 969 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 323 274 969 00043 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR04323274969 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 12/11/1981 |
| Date de cessation | 31/12/2011 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2011 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
44 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
10.12ZTransformation et conservation de la viande de volaille
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 10
Groupe: Groupe 10.1
Classe: Classe 10.12Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Bernard BERNET | 323 274 969 00043 | Ancien siège fermé | 01/06/2008 | 475 Rue Andre Lebon73500 Modane | Fermé |
Bernard BERNET | 323 274 969 00027 | Établissement fermé | 01/02/1986 | 24 Avenue de la Liberte73500 Fourneaux | Fermé |
Bernard BERNET | 323 274 969 00035 | Établissement fermé | 05/08/1994 | 4 Place de l'Hotel de Ville73500 Modane | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
475 Rue Andre Lebon
73500 Modane
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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