Entrepreneur individuel • Créée le 03/04/2006
Entrepreneur individuel • Créée le 03/04/2006
Activité
Edition de logiciels applicatifs
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Samuel BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 489 394 502. Son activité principale déclarée est edition de logiciels applicatifs, code NAF/APE 58.29C. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Samuel BERNARD |
| SIREN | 489 394 502 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 489 394 502 00046 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR54489394502 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 03/04/2006 |
| Date de cessation | 31/03/2011 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/03/2011 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
20 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
J
Activité (Code NAF)
58.29CEdition de logiciels applicatifs
Domaine d'activité
J - Information et communication
Section: J - Information et communication
Division: Division 58
Groupe: Groupe 58.2
Classe: Classe 58.29C
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Samuel BERNARD | 489 394 502 00046 | Ancien siège fermé | 01/09/2007 | 14 Rue du 8 Mai 194521320 Pouilly-en-Auxois | Fermé |
Samuel BERNARD | 489 394 502 00012 | Établissement fermé | 03/04/2006 | 9 Avenue de la Brenne21540 Sombernon | Fermé |
Samuel BERNARD | 489 394 502 00020 | Établissement fermé | 01/07/2006 | 3 Rue de la Breuchilliere21000 Dijon | Fermé |
Samuel BERNARD | 489 394 502 00038 | Établissement fermé | 16/09/2006 | 11 Avenue de la Brenne21540 Sombernon | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
14 Rue du 8 Mai 1945
21320 Pouilly-en-Auxois
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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