Entrepreneur individuel • Créée le 12/10/2012
Entrepreneur individuel • Créée le 12/10/2012
Activité
Recherche-développement en autres scienc...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (1 actifs)
Pascal BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 788 716 041. Son activité principale déclarée est recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles, code NAF/APE 72.19Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal BERNARD |
| SIREN | 788 716 041 |
| SIRET (siège) | 788 716 041 00033 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR72788716041 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 12/10/2012 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
14 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
72.19ZRecherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 72
Groupe: Groupe 72.1
Classe: Classe 72.19Z
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal BERNARD | 788 716 041 00033 | Siège social | 15/09/2025 | 11 Rue du Suroit17137 Nieul-sur-Mer | Actif |
Pascal BERNARD | 788 716 041 00017 | Établissement fermé | 12/10/2012 | 11 Rue du Suroit17137 Nieul-sur-Mer | Fermé |
Pascal BERNARD | 788 716 041 00025 | Établissement fermé | 13/11/2014 | Lotissement le Puits Fleuri/ Eye4c11 Rue du Suroit | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
11 Rue du Suroit
17137 Nieul-sur-Mer
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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