Entrepreneur individuel • Créée le 02/01/2003
Entrepreneur individuel • Créée le 02/01/2003
Activité
Conseil en systèmes et logiciels informa...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (1 actifs)
James BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 444 665 079. Son activité principale déclarée est conseil en systèmes et logiciels informatiques, code NAF/APE 62.02A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | James BERNARD |
| SIREN | 444 665 079 |
| SIRET (siège) | 444 665 079 00067 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR33444665079 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/01/2003 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
23 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
J
Activité (Code NAF)
62.02AConseil en systèmes et logiciels informatiques
Domaine d'activité
J - Information et communication
Convention collective suggérée
Convention collective SYNTEC
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: J - Information et communication
Division: Division 62
Groupe: Groupe 62.0
Classe: Classe 62.02A
Total
6
Actifs
1
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
James BERNARD | 444 665 079 00067 | Siège social | 02/01/2017 | 1 Rue Henri Guillaumet56000 Vannes | Actif |
James BERNARD | 444 665 079 00018 | Établissement fermé | 02/01/2003 | App 28 Bat C Res du GolfAvenue Scalby Newby | Fermé |
James BERNARD | 444 665 079 00026 | Établissement fermé | 20/12/2003 | 7 Rue du Sequoia44290 Guemene-Penfao | Fermé |
James BERNARD | 444 665 079 00034 | Établissement fermé | 21/08/2005 | Kergluren56230 Berric | Fermé |
James BERNARD | 444 665 079 00042 | Établissement fermé | 01/07/2006 | Kervio56230 Questembert | Fermé |
James BERNARD | 444 665 079 00059 | Établissement fermé | 12/06/2008 | Serguin7 Chemin du Pont Drean | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
1 Rue Henri Guillaumet
56000 Vannes
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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