Entrepreneur individuel • Créée le 08/12/1999
Entrepreneur individuel • Créée le 08/12/1999
Activité
Fabrication de piles et d'accumulateurs ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Frank BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 428 567 366. Son activité principale déclarée est fabrication de piles et d'accumulateurs électriques, code NAF/APE 27.20Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Frank BERNARD |
| SIREN | 428 567 366 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 428 567 366 00037 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR90428567366 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 08/12/1999 |
| Date de cessation | 30/06/2020 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 30/06/2020 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
26 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
27.20ZFabrication de piles et d'accumulateurs électriques
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 27
Groupe: Groupe 27.2
Classe: Classe 27.20Z
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Frank BERNARD | 428 567 366 00037 | Ancien siège fermé | 08/04/2011 | 23 Rue Lotissement la Netriere01200 Billiat | Fermé |
Frank BERNARD | 428 567 366 00029 | Établissement fermé | 01/08/2003 | 13 Allee des Edelweiss01200 Valserhone | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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23 Rue Lotissement la Netriere
01200 Billiat
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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