Entrepreneur individuel • Créée le 15/11/2002
Entrepreneur individuel • Créée le 15/11/2002
Activité
Entretien corporel
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
David BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 444 330 062. Son activité principale déclarée est entretien corporel, code NAF/APE 96.04Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | David BERNARD |
| SIREN | 444 330 062 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 444 330 062 00043 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR96444330062 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 15/11/2002 |
| Date de cessation | 09/01/2019 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 09/01/2019 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
23 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
S
Activité (Code NAF)
96.04ZEntretien corporel
Domaine d'activité
S - Autres activités de services
Section: S - Autres activités de services
Division: Division 96
Groupe: Groupe 96.0
Classe: Classe 96.04Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
David BERNARD | 444 330 062 00043 | Ancien siège fermé | 13/09/2017 | 86 les Rebaudieres35480 Guipry-Messac | Fermé |
David BERNARD | 444 330 062 00019 | Établissement fermé | 15/11/2002 | La Petite AubergeRue du Vieux Bourg | Fermé |
David BERNARD | 444 330 062 00027 | Établissement fermé | 01/01/2009 | 3 Rue Abbe J Delacoudre35390 La Dominelais | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
86 les Rebaudieres
35480 Guipry-Messac
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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