Entrepreneur individuel • Créée le 15/10/2008
Entrepreneur individuel • Créée le 15/10/2008
Activité
Télécommunications sans fil
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Cecile BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 508 090 370. Son activité principale déclarée est télécommunications sans fil, code NAF/APE 61.20Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Cecile BERNARD |
| SIREN | 508 090 370 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 508 090 370 00034 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR27508090370 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 15/10/2008 |
| Date de cessation | 22/09/2022 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 22/09/2022 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
18 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
J
Activité (Code NAF)
61.20ZTélécommunications sans fil
Domaine d'activité
J - Information et communication
Section: J - Information et communication
Division: Division 61
Groupe: Groupe 61.2
Classe: Classe 61.20Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Cecile BERNARD | 508 090 370 00034 | Ancien siège fermé | 01/06/2012 | [nd][nd] [nd] [nd] [nd] | Fermé |
Cecile BERNARD | 508 090 370 00018 | Établissement fermé | 15/10/2008 | Lotissement de Cramat9 Rue de Gascogne | Fermé |
Cecile BERNARD | 508 090 370 00026 | Établissement fermé | 01/12/2009 | 32 Avenue Nationale40230 Saint-Vincent-de-Tyrosse | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
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Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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