Entrepreneur individuel • Créée le 06/10/1995
Entrepreneur individuel • Créée le 06/10/1995
Activité
Imprégnation du bois
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (1 actifs)
Marc BAYARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 402 749 352. Son activité principale déclarée est imprégnation du bois, code NAF/APE 16.10B. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Marc BAYARD |
| SIREN | 402 749 352 |
| SIRET (siège) | 402 749 352 00041 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR63402749352 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 06/10/1995 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
30 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
16.10BImprégnation du bois
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 16
Groupe: Groupe 16.1
Classe: Classe 16.10B
Total
4
Actifs
1
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Marc BAYARD | 402 749 352 00041 | Siège social | 23/10/2024 | 157 Chemin des Cheneviers82100 Castelsarrasin | Actif |
Marc BAYARD | 402 749 352 00017 | Établissement fermé | 06/10/1995 | 7 Rue de l'Hotel de Ville82000 Montauban | Fermé |
Marc BAYARD | 402 749 352 00025 | Établissement fermé | 17/04/2003 | 82400 Valence | Fermé |
Marc BAYARD | 402 749 352 00033 | Établissement fermé | 24/09/2019 | 157 Chemin des Cheneviers82100 Castelsarrasin | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
157 Chemin des Cheneviers
82100 Castelsarrasin
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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