Entrepreneur individuel • Créée le 02/06/2003
Entrepreneur individuel • Créée le 02/06/2003
Activité
Activités des agences de recouvrement de...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Bernard BAVEREL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 448 748 053. Son activité principale déclarée est activités des agences de recouvrement de factures et des sociétés d'information financière sur la clientèle, code NAF/APE 82.91Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Bernard BAVEREL |
| SIREN | 448 748 053 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 448 748 053 00031 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR86448748053 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/06/2003 |
| Date de cessation | 31/08/2013 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/08/2013 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
23 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
82.91ZActivités des agences de recouvrement de factures et des sociétés d'information financière sur la clientèle
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 82
Groupe: Groupe 82.9
Classe: Classe 82.91Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Bernard BAVEREL | 448 748 053 00031 | Ancien siège fermé | 09/03/2010 | 3 Rue les Montoilles25350 Mandeure | Fermé |
Bernard BAVEREL | 448 748 053 00015 | Établissement fermé | 02/06/2003 | 7 Rue de Zaporojie90000 Belfort | Fermé |
Bernard BAVEREL | 448 748 053 00023 | Établissement fermé | 01/02/2004 | 15 Rue de Beaulieu25350 Mandeure | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
3 Rue les Montoilles
25350 Mandeure
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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