Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/2003
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/2003
Activité
Services d'aménagement paysager
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
4 (1 actifs)
Stephane BAUNE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 444 726 376. Son activité principale déclarée est services d'aménagement paysager, code NAF/APE 81.30Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Stephane BAUNE |
| SIREN | 444 726 376 |
| SIRET (siège) | 444 726 376 00049 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR12444726376 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/2003 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
23 ans
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Secteur
N
Activité (Code NAF)
81.30ZServices d'aménagement paysager
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 81
Groupe: Groupe 81.3
Classe: Classe 81.30Z
Total
4
Actifs
1
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Stephane BAUNE | 444 726 376 00049 | Siège social | 01/11/2022 | 195 Bois de Sapois39300 Champagnole | Actif |
Stephane BAUNE | 444 726 376 00015 | Établissement fermé | 01/01/2003 | 50 Rue Principale39300 Sapois | Fermé |
Stephane BAUNE | 444 726 376 00023 | Établissement fermé | 26/04/2005 | 50 Rue Principale39300 Sapois | Fermé |
Stephane BAUNE | 444 726 376 00031 | Établissement fermé | 01/10/2009 | 477 Rue de la Grande Poire39300 Sapois | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
195 Bois de Sapois
39300 Champagnole
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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