Entrepreneur individuel • Créée le 20/12/1994
Entrepreneur individuel • Créée le 20/12/1994
Activité
Activité des médecins généralistes
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
7 (1 actifs)
Samuel BAUMANN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 399 604 891. Son activité principale déclarée est activité des médecins généralistes, code NAF/APE 86.21Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Samuel BAUMANN |
| SIREN | 399 604 891 |
| SIRET (siège) | 399 604 891 00115 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR27399604891 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 20/12/1994 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
31 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.21ZActivité des médecins généralistes
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Convention collective suggérée
Convention collective des cabinets médicaux
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.2
Classe: Classe 86.21Z
Total
7
Actifs
1
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Samuel BAUMANN | 399 604 891 00115 | Siège social | 01/12/2015 | Msp1 Rue Ste Croix de Caderle | Actif |
Samuel BAUMANN | 399 604 891 00057 | Établissement fermé | 01/11/2003 | Clinique du VallespirRue de San Pluget | Fermé |
Samuel BAUMANN | 399 604 891 00065 | Établissement fermé | 02/04/2004 | 1 Rue Basse30170 Saint-Hippolyte-du-Fort | Fermé |
Samuel BAUMANN | 399 604 891 00073 | Établissement fermé | 04/10/2004 | Le Bourg63480 Vertolaye | Fermé |
Samuel BAUMANN | 399 604 891 00081 | Établissement fermé | 02/05/2011 | Espace Sante Iii521 Avenue de Rome | Fermé |
Samuel BAUMANN | 399 604 891 00099 | Établissement fermé | 02/01/2014 | Sos Medecins13 Avenue Pierre Gilles de Gennes | Fermé |
Samuel BAUMANN | 399 604 891 00107 | Établissement fermé | 01/10/2014 | Cabinet Medical le SauzeImm les Sources Sation du Sauze | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Msp
1 Rue Ste Croix de Caderle
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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