Entrepreneur individuel • Créée le 15/09/1994
Entrepreneur individuel • Créée le 15/09/1994
Activité
Vente à domicile
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (2 actifs)
Frederic BASSIGNOT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 398 585 992. Son activité principale déclarée est vente à domicile, code NAF/APE 47.99A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Frederic BASSIGNOT |
| SIREN | 398 585 992 |
| SIRET (siège) | 398 585 992 00058 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR91398585992 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 15/09/1994 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
32 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.99AVente à domicile
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.9
Classe: Classe 47.99A
Total
5
Actifs
2
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Frederic BASSIGNOT | 398 585 992 00058 | Siège social | 01/07/2025 | 6 Rue de la Lanterniere25620 L'Hopital-du-Grosbois | Actif |
Frederic BASSIGNOT | 398 585 992 00017 | Établissement fermé | 15/09/1994 | 21 Grande Rue25620 Mamirolle | Fermé |
Frederic BASSIGNOT | 398 585 992 00025 | Établissement fermé | 01/07/2007 | 6 Rue Lanterniere25620 L'Hopital-du-Grosbois | Fermé |
Frederic BASSIGNOT | 398 585 992 00033 | Établissement secondaire | 01/01/2015 | Bois les Charmottes25620 L'Hopital-du-Grosbois | Actif |
Frederic BASSIGNOT | 398 585 992 00041 | Établissement fermé | 15/12/2020 | 9 Rue de Pleine Chaux25580 Etalans | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
6 Rue de la Lanterniere
25620 L'Hopital-du-Grosbois
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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