Entrepreneur individuel • Créée le 01/06/2002
Entrepreneur individuel • Créée le 01/06/2002
Activité
Autres activités liées au sport
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (1 actifs)
Francis BASSAT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 441 544 715. Son activité principale déclarée est autres activités liées au sport, code NAF/APE 93.19Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Francis BASSAT |
| SIREN | 441 544 715 |
| SIRET (siège) | 441 544 715 00044 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR23441544715 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/06/2002 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
24 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
R
Activité (Code NAF)
93.19ZAutres activités liées au sport
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 93
Groupe: Groupe 93.1
Classe: Classe 93.19Z
Total
4
Actifs
1
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Francis BASSAT | 441 544 715 00044 | Siège social | 01/06/2019 | Residence les Pics des PyreneesAvenue du Bois Chantant | Actif |
Francis BASSAT | 441 544 715 00010 | Établissement fermé | 01/06/2002 | 65240 Genos | Fermé |
Francis BASSAT | 441 544 715 00028 | Établissement fermé | 01/11/2016 | Residence Camp BarratChemin du Moulin | Fermé |
Francis BASSAT | 441 544 715 00036 | Établissement fermé | 01/09/2017 | 53 Rue du Docteur Huguet31440 Cierp-Gaud | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Residence les Pics des Pyrenees
Avenue du Bois Chantant
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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