Entrepreneur individuel • Créée le 02/06/2008
Entrepreneur individuel • Créée le 02/06/2008
Activité
Travaux de plâtrerie
Effectif
Plus aucun salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
4 (1 actifs)
Erhan BAS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 504 380 809. Son activité principale déclarée est travaux de plâtrerie, code NAF/APE 43.31Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Erhan BAS |
| SIREN | 504 380 809 |
| SIRET (siège) | 504 380 809 00047 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR57504380809 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/06/2008 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
18 ans
Effectif
Plus aucun salarié (donnée 2023)
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.31ZTravaux de plâtrerie
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.3
Classe: Classe 43.31Z
Total
4
Actifs
1
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Erhan BAS | 504 380 809 00047 | Siège social | 15/03/2013 | 6 Rue de Franche-Comte39200 Saint-Claude | Actif |
Erhan BAS | 504 380 809 00013 | Établissement fermé | 02/06/2008 | 1 Route du Berthiand01460 Nurieux-Volognat | Fermé |
Erhan BAS | 504 380 809 00021 | Établissement fermé | 05/09/2009 | 4 Rue de la Corniche01130 Nantua | Fermé |
Erhan BAS | 504 380 809 00039 | Établissement fermé | 20/06/2011 | 15 Rue Henri Ponard39200 Saint-Claude | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
6 Rue de Franche-Comte
39200 Saint-Claude
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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