Entrepreneur individuel • Créée le 31/03/1992
Entrepreneur individuel • Créée le 31/03/1992
Activité
Services de soutien à l'exploitation for...
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
5 (2 actifs)
Pascal BARTOLI est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 408 493 583. Son activité principale déclarée est services de soutien à l'exploitation forestière, code NAF/APE 02.40Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal BARTOLI |
| SIREN | 408 493 583 |
| SIRET (siège) | 408 493 583 00046 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR27408493583 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 31/03/1992 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
34 ans
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Secteur
A
Activité (Code NAF)
02.40ZServices de soutien à l'exploitation forestière
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 02
Groupe: Groupe 02.4
Classe: Classe 02.40Z
Total
5
Actifs
2
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal BARTOLI | 408 493 583 00046 | Siège social | 28/06/2011 | Lieudit Pantanaghja CacciaRte de Sotta | Actif |
Pascal BARTOLI | 408 493 583 00012 | Établissement fermé | 31/03/1992 | 20116 Aullene | Fermé |
Pascal BARTOLI | 408 493 583 00020 | Établissement fermé | 01/01/1999 | 20122 Quenza | Fermé |
Pascal BARTOLI | 408 493 583 00038 | Établissement fermé | 28/05/2004 | Immeuble Mattei14 les Quatre Chemins | Fermé |
Pascal BARTOLI | 408 493 583 00053 | Établissement secondaire | 07/10/2013 | Ldt PisciaRoute d'Arca | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Lieudit Pantanaghja Caccia
Rte de Sotta
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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