Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1992
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1992
Activité
Activités d'architecture
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Daniel BARBIER est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 384 091 831. Son activité principale déclarée est activités d'architecture, code NAF/APE 71.11Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel BARBIER |
| SIREN | 384 091 831 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 384 091 831 00030 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR89384091831 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1992 |
| Date de cessation | 30/05/2022 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 30/05/2022 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
34 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
71.11ZActivités d'architecture
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 71
Groupe: Groupe 71.1
Classe: Classe 71.11Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel BARBIER | 384 091 831 00030 | Ancien siège fermé | 20/12/1999 | Outre Cosne71620 Saint-Martin-en-Bresse | Fermé |
Daniel BARBIER | 384 091 831 00014 | Établissement fermé | 01/01/1992 | 26 Rue Abel Ferry88600 Bruyeres | Fermé |
Daniel BARBIER | 384 091 831 00022 | Établissement fermé | 01/11/1993 | 9 Rue du Commandant Charcot54130 Saint-Max | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Outre Cosne
71620 Saint-Martin-en-Bresse
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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