Entrepreneur individuel • Créée le 21/04/1987
Entrepreneur individuel • Créée le 21/04/1987
Activité
Intermédiaires du commerce en matières p...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (1 actifs)
Jean-Paul BAJARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 340 968 999. Son activité principale déclarée est intermédiaires du commerce en matières premières agricoles, animaux vivants, matières premières textiles et produits semi-finis, code NAF/APE 46.11Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jean-Paul BAJARD |
| SIREN | 340 968 999 |
| SIRET (siège) | 340 968 999 00037 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR08340968999 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 21/04/1987 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
39 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
46.11ZIntermédiaires du commerce en matières premières agricoles, animaux vivants, matières premières textiles et produits semi-finis
Domaine d'activité
G - Commerce
Convention collective applicable
Convention collective du commerce de gros
Section: G - Commerce
Division: Division 46
Groupe: Groupe 46.1
Classe: Classe 46.11Z
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jean-Paul BAJARD | 340 968 999 00037 | Siège social | 15/07/2024 | 360 Route de Montmelard71800 Gibles | Actif |
Jean-Paul BAJARD | 340 968 999 00029 | Établissement fermé | 21/04/1987 | Verchere71800 Gibles | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
360 Route de Montmelard
71800 Gibles
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.