Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1973
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1973
Activité
Travaux d'installation d'équipements the...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (0 actifs)
Pierre BAGAULT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 312 182 033. Son activité principale déclarée est travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation, code NAF/APE 43.22B. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pierre BAGAULT |
| SIREN | 312 182 033 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 312 182 033 00067 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR53312182033 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1973 |
| Date de cessation | 30/09/2009 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 30/09/2009 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
53 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.22BTravaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
Domaine d'activité
F - Construction
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.2
Classe: Classe 43.22B
Total
6
Actifs
0
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pierre BAGAULT | 312 182 033 00067 | Ancien siège fermé | 27/10/2007 | 8 Rue de la Hulotte85290 Saint-Laurent-sur-Sevre | Fermé |
Pierre BAGAULT | 312 182 033 00018 | Établissement fermé | 01/01/1900 | 3 Rue du 24 Fevrier79000 Niort | Fermé |
Pierre BAGAULT | 312 182 033 00026 | Établissement fermé | 01/07/1994 | 28 Rue Mellaise79000 Niort | Fermé |
Pierre BAGAULT | 312 182 033 00034 | Établissement fermé | 01/01/1995 | 9 Rue de Geneve79000 Niort | Fermé |
Pierre BAGAULT | 312 182 033 00042 | Établissement fermé | 16/10/2002 | 239 Rue du Marechal Leclerc79000 Niort | Fermé |
Pierre BAGAULT | 312 182 033 00059 | Établissement fermé | 01/07/2004 | 17 Rue du General d'Elbee85290 Saint-Laurent-sur-Sevre | Fermé |
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
8 Rue de la Hulotte
85290 Saint-Laurent-sur-Sevre
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.