Entrepreneur individuel • Créée le 02/01/1996
Entrepreneur individuel • Créée le 02/01/1996
Activité
Commerce de détail de textiles, d'habill...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Jean BADUEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 403 242 001. Son activité principale déclarée est commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés, code NAF/APE 47.82Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jean BADUEL |
| SIREN | 403 242 001 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 403 242 001 00036 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR21403242001 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/01/1996 |
| Date de cessation | 01/04/2013 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 01/04/2013 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
30 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.82ZCommerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.8
Classe: Classe 47.82Z
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jean BADUEL | 403 242 001 00036 | Ancien siège fermé | 01/01/2011 | 6 la Betoulle23800 La Celle-Dunoise | Fermé |
Jean BADUEL | 403 242 001 00028 | Établissement fermé | 01/05/1996 | Les Agreles69860 Saint Christophe | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
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6 la Betoulle
23800 La Celle-Dunoise
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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