Entrepreneur individuel • Créée le 01/07/1985
Entrepreneur individuel • Créée le 01/07/1985
Activité
Fabrication et façonnage d'autres articl...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Regis BACQUERE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 333 983 609. Son activité principale déclarée est fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique, code NAF/APE 23.19Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Regis BACQUERE |
| SIREN | 333 983 609 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 333 983 609 00046 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR09333983609 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/07/1985 |
| Date de cessation | 15/03/2008 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 15/03/2008 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
41 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
23.19ZFabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 23
Groupe: Groupe 23.1
Classe: Classe 23.19Z
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Regis BACQUERE | 333 983 609 00046 | Ancien siège fermé | 31/12/1993 | 5 Place Saint Nazaire11000 Carcassonne | Fermé |
Regis BACQUERE | 333 983 609 00020 | Établissement fermé | 20/04/1987 | 12 Rue Saint-Louis11000 Carcassonne | Fermé |
Regis BACQUERE | 333 983 609 00038 | Établissement fermé | 28/06/1989 | Rue de Barrouze15140 Salers | Fermé |
Regis BACQUERE | 333 983 609 00053 | Établissement fermé | 01/05/1988 | 5 Place Saint Nazaire11000 Carcassonne | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
5 Place Saint Nazaire
11000 Carcassonne
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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