Entrepreneur individuel • Créée le 10/01/1996
Entrepreneur individuel • Créée le 10/01/1996
Activité
Pratique dentaire
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
8 (1 actifs)
Pascale AVENARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 405 147 331. Son activité principale déclarée est pratique dentaire, code NAF/APE 86.23Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascale AVENARD |
| SIREN | 405 147 331 |
| SIRET (siège) | 405 147 331 00087 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR92405147331 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 10/01/1996 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
30 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.23ZPratique dentaire
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Convention collective suggérée
Convention collective des cabinets dentaires
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.2
Classe: Classe 86.23Z
Total
8
Actifs
1
Fermés
7
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascale AVENARD | 405 147 331 00087 | Siège social | 11/06/2026 | 91 Avenue de l'Hopital40310 Gabarret | Actif |
Pascale AVENARD | 405 147 331 00012 | Établissement fermé | 10/01/1996 | 52 Rue Aime Rasseteau86100 Chatellerault | Fermé |
Pascale AVENARD | 405 147 331 00020 | Établissement fermé | 01/10/2003 | 25 Rue Rene Descartes37160 Descartes | Fermé |
Pascale AVENARD | 405 147 331 00038 | Établissement fermé | 01/10/2010 | 3 Route de Renoir86270 La Roche-Posay | Fermé |
Pascale AVENARD | 405 147 331 00046 | Établissement fermé | 04/07/2011 | Rue Achille Boisneuf97117 Port-Louis | Fermé |
Pascale AVENARD | 405 147 331 00053 | Établissement fermé | 01/07/2014 | 11 Boulevard de la Republique39200 Saint-Claude | Fermé |
Pascale AVENARD | 405 147 331 00061 | Établissement fermé | 01/01/2016 | 2 Pl de l'Eglise39240 Arinthod | Fermé |
Pascale AVENARD | 405 147 331 00079 | Établissement fermé | 02/02/2026 | 56 Avenue de Gascogne40190 Villeneuve-de-Marsan | Fermé |
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
91 Avenue de l'Hopital
40310 Gabarret
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.