Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1978
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1978
Activité
Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Pascal ARTHAUD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 314 168 345. Son activité principale déclarée est boulangerie et boulangerie-pâtisserie, code NAF/APE 10.71C. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal ARTHAUD |
| SIREN | 314 168 345 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 314 168 345 00051 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR85314168345 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1978 |
| Date de cessation | 09/03/2017 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 09/03/2017 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
48 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
10.71CBoulangerie et boulangerie-pâtisserie
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 10
Groupe: Groupe 10.7
Classe: Classe 10.71C
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal ARTHAUD | 314 168 345 00051 | Ancien siège fermé | 01/10/2006 | Quartier des Fours A Chaux2eme Moulin Dardennes | Fermé |
Pascal ARTHAUD | 314 168 345 00044 | Établissement fermé | 21/04/1994 | L Escaillon143 Avenue Edouard Herriot | Fermé |
Pascal ARTHAUD | 314 168 345 00069 | Établissement fermé | 01/10/2006 | 8 Avenue des Fils Marescot83200 Toulon | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
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Quartier des Fours A Chaux
2eme Moulin Dardennes
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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