Entrepreneur individuel • Créée le 01/03/2007
Entrepreneur individuel • Créée le 01/03/2007
Activité
Fabrication industrielle de pain et de p...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Mesut ARSLAN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 494 593 916. Son activité principale déclarée est fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche, code NAF/APE 10.71A. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Mesut ARSLAN |
| SIREN | 494 593 916 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 494 593 916 00039 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR17494593916 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/03/2007 |
| Date de cessation | 01/08/2022 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 01/08/2022 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
19 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
10.71AFabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Convention collective applicable
Convention collective de la boulangerie-pâtisserie
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 10
Groupe: Groupe 10.7
Classe: Classe 10.71A
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Mesut ARSLAN | 494 593 916 00039 | Ancien siège fermé | 08/02/2016 | Zac ValentinRue du Pre Brenot | Fermé |
Mesut ARSLAN | 494 593 916 00013 | Établissement fermé | 01/03/2007 | 85 Rue Battant25000 Besancon | Fermé |
Mesut ARSLAN | 494 593 916 00021 | Établissement fermé | 01/07/2014 | Za les Monts de Gy2 Rue des Saules | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Zac Valentin
Rue du Pre Brenot
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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