Entrepreneur individuel • Créée le 14/09/2010
Entrepreneur individuel • Créée le 14/09/2010
Activité
Travaux de charpente
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (2 actifs)
Clement ARNAUD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 524 850 971. Son activité principale déclarée est travaux de charpente, code NAF/APE 43.91A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Clement ARNAUD |
| SIREN | 524 850 971 |
| SIRET (siège) | 524 850 971 00028 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR37524850971 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 14/09/2010 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
16 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.91ATravaux de charpente
Domaine d'activité
F - Construction
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.9
Classe: Classe 43.91A
Total
3
Actifs
2
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Clement ARNAUD | 524 850 971 00028 | Siège social | 01/10/2020 | 4 Route du Pont de l'Asse04270 Bras-d'Asse | Actif |
Clement ARNAUD | 524 850 971 00010 | Établissement fermé | 14/09/2010 | Veriscle04270 Beynes | Fermé |
Clement ARNAUD | 524 850 971 00036 | Établissement secondaire | 01/01/2021 | 4 Route du Pont de l'Asse04270 Bras-d'Asse | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
4 Route du Pont de l'Asse
04270 Bras-d'Asse
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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