Entrepreneur individuel • Créée le 06/06/2003
Entrepreneur individuel • Créée le 06/06/2003
Activité
Travaux de menuiserie bois et PVC
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
David ARBONNEAU est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 448 797 662. Son activité principale déclarée est travaux de menuiserie bois et pvc, code NAF/APE 43.32A. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | David ARBONNEAU |
| SIREN | 448 797 662 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 448 797 662 00021 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR18448797662 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 06/06/2003 |
| Date de cessation | 14/01/2008 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 14/01/2008 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
23 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.32ATravaux de menuiserie bois et PVC
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective suggérée
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.3
Classe: Classe 43.32A
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
David ARBONNEAU | 448 797 662 00021 | Ancien siège fermé | 01/04/2005 | Le Bourg42310 Changy | Fermé |
David ARBONNEAU | 448 797 662 00013 | Établissement fermé | 06/06/2003 | Les Jonnards42820 Ambierle | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
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Le Bourg
42310 Changy
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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