Entrepreneur individuel • Créée le 07/07/1997
Entrepreneur individuel • Créée le 07/07/1997
Activité
Travaux de terrassement courants et trav...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Jerome AMAT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 412 961 310. Son activité principale déclarée est travaux de terrassement courants et travaux préparatoires, code NAF/APE 43.12A. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jerome AMAT |
| SIREN | 412 961 310 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 412 961 310 00031 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR39412961310 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 07/07/1997 |
| Date de cessation | 30/06/2018 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 30/06/2018 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
29 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.12ATravaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective suggérée
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.1
Classe: Classe 43.12A
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jerome AMAT | 412 961 310 00031 | Ancien siège fermé | 01/07/2001 | 1 Za de la Condamine11110 Coursan | Fermé |
Jerome AMAT | 412 961 310 00015 | Établissement fermé | 07/07/1997 | Bat.2 Resid.la MayralImpasse des Pampres | Fermé |
Jerome AMAT | 412 961 310 00023 | Établissement fermé | 01/02/1998 | Res11110 Coursan | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
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1 Za de la Condamine
11110 Coursan
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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