Entrepreneur individuel • Créée le 15/01/1995
Entrepreneur individuel • Créée le 15/01/1995
Activité
Transports de voyageurs par taxis
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Gerard ACHARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 399 577 121. Son activité principale déclarée est transports de voyageurs par taxis, code NAF/APE 49.32Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Gerard ACHARD |
| SIREN | 399 577 121 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 399 577 121 00029 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR40399577121 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 15/01/1995 |
| Date de cessation | 05/06/2014 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 05/06/2014 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
31 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
H
Activité (Code NAF)
49.32ZTransports de voyageurs par taxis
Domaine d'activité
H - Transports et entreposage
Section: H - Transports et entreposage
Division: Division 49
Groupe: Groupe 49.3
Classe: Classe 49.32Z
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Gerard ACHARD | 399 577 121 00029 | Ancien siège fermé | 05/06/2014 | 50 Rue de la Croix Bienvenue22380 Saint-Cast-le-Guildo | Fermé |
Gerard ACHARD | 399 577 121 00011 | Établissement fermé | 01/01/1900 | 9 Avenue de l'Europe94230 Cachan | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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50 Rue de la Croix Bienvenue
22380 Saint-Cast-le-Guildo
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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