Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/2015
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/2015
Activité
Création artistique relevant des arts pl...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (1 actifs)
Raphaele DE FROISSARD DE BROISSIA est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 809 127 905. Son activité principale déclarée est création artistique relevant des arts plastiques, code NAF/APE 90.03A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Raphaele DE FROISSARD DE BROISSIA |
| SIREN | 809 127 905 |
| SIRET (siège) | 809 127 905 00036 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR49809127905 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/2015 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
11 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
R
Activité (Code NAF)
90.03ACréation artistique relevant des arts plastiques
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 90
Groupe: Groupe 90.0
Classe: Classe 90.03A
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Raphaele DE FROISSARD DE BROISSIA | 809 127 905 00036 | Siège social | 20/12/2023 | 348 Route des Cotes74290 Menthon-Saint-Bernard | Actif |
Raphaele DE FROISSARD DE BROISSIA | 809 127 905 00010 | Établissement fermé | 01/01/2015 | 20 Rue du Pont Neuf75001 Paris | Fermé |
Raphaele DE FROISSARD DE BROISSIA | 809 127 905 00028 | Établissement fermé | 05/02/2021 | 88 Allee Bellevue74290 Menthon-Saint-Bernard | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
348 Route des Cotes
74290 Menthon-Saint-Bernard
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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