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COMMUNE DE SAINT HILAIRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-HILAIRE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VENNANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VENNANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE ROULANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROULANS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DU PUY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE PUY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE ROULANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROULANS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT HILAIRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-HILAIRE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DU VAL DE ROULANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAL-DE-ROULANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE ROULANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROULANS

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES VAITE AIGREMONT

Depuis 27/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROULANS

Capital

Effectif

SIVU DE LA CHAILLE

Depuis 25/01/1995

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

L'ECOUVOTTE

Capital

Effectif

01

SIVOM HENRI LAMARCHE

Depuis 24/10/2000

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROULANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE BLARIANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLARIANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHATILLON GUYOTTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATILLON-GUYOTTE

Capital

Effectif

02

COMMUNE ASSOCIEE LUSANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

POULIGNEY-LUSANS

Capital

Effectif

COMMUNE DU PUY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE PUY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE RIGNOSOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIGNOSOT

Capital

Effectif

NN

COMMUNE DE MARCHAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE

Capital

Effectif

COMMUNE DE VILLERS GRELOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-GRELOT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE ROUGEMONTOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUGEMONTOT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE ROULANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROULANS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CENDREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CENDREY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BRAILLANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRAILLANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MARCHAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE

Capital

Effectif

COMMUNE DE VILLERS GRELOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-GRELOT

Capital

Effectif

01

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES DOUBS

Depuis 26/04/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE

Capital

Effectif

41

COMMUNAUTE DE COMMUNES VAITE AIGREMONT

Depuis 27/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROULANS

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BUSSIERE

Depuis 27/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIGNEY

Capital

Effectif

SIVOM DE LA CHAZELLE

Depuis 18/07/1973

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

CENDREY

Capital

Effectif

02

SYNDICAT DE LA GRANDE PAROISSE

Depuis 31/08/1987

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-HILAIRE

Capital

Effectif

NN

COMMISION SYND GESTION BIENS INDIVIS

Depuis 02/06/1997

Forme juridique

Commission syndicale pour la gestion des biens indivis des communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIGNEY

Capital

Effectif

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