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DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DOUBS

Depuis 01/01/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

22

DIRECTION DEPARTEMENTALE EQUIPEMENT AGRICULTURE

Depuis 01/01/2009

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

FRANCE TRAVAIL

Depuis 19/12/2008

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

53

SERVICE DE LA NAVIGATION RHONE SAONE

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

(Autre) Service déconcentré de l'État à compétence territoriale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

AGENCE NATIONALE POUR L'EMPLOI

Depuis 01/07/1971

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

FRANCE TRAVAIL

Depuis 19/12/2008

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

53

DIRECTION DEPARTEMENTALE EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE DU SCOT NORD DOUBS

Depuis 03/12/2013

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DOUBS

Depuis 01/01/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

22

CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

41

CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

41

CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

41

CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

41

CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

41

CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

41

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DOUBS

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

DIRECTION REGIONALE DES DOUANES BESANCON

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

32

COMMUNAUTE D'AGGLO PAYS DE MONTBELIARD

Depuis 01/07/1959

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

COMMUNE DE GRAND-CHARMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRAND-CHARMONT

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE MONTBELIARD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE MONTBELIARD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE MONTBELIARD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE MONTBELIARD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE MONTBELIARD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

41

PREFECTURE DE DEPARTEMENT DOUBS

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

31

TRESORERIE GENERALE DU DOUBS

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DOUBS

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DOUBS

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

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