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UNION POUR LE RECOUVREMENT DES COTISATIONS SOCIALES DE FRANCHE COMTE

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Régime général de la Sécurité Sociale

Activité

Activités générales de sécurité sociale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

32

DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE FRANCHE COMTE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Justice

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

22

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU DOUBS

Depuis 01/01/2010

Forme juridique

Régime général de la Sécurité Sociale

Activité

Activités générales de sécurité sociale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

32

URSSAF DE BELFORT MONTBELIARD

Depuis 01/01/2005

Forme juridique

Régime général de la Sécurité Sociale

Activité

Activités générales de sécurité sociale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

CARSAT BOURGOGNE ET FRANCHE COMTE

Depuis 21/04/1981

Forme juridique

Régime général de la Sécurité Sociale

Activité

Activités générales de sécurité sociale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

41

CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE

Depuis 01/01/1900

Forme juridique

Régime général de la Sécurité Sociale

Activité

Activités générales de sécurité sociale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

ACTION LOGEMENT SERVICES

Depuis 31/12/2016

Forme juridique

SAS, société par actions simplifiée

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

51

DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE DU DOUBS

Depuis 01/01/1985

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

41

DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE DU DOUBS

Depuis 01/01/1985

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

41

DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE DU DOUBS

Depuis 01/01/1985

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

41

RECTORAT DE L'ACADEMIE DE BESANCON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

(Autre) Service déconcentré de l'État à compétence territoriale

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

41

DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE DU DOUBS

Depuis 01/01/1985

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

41

DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE DU DOUBS

Depuis 01/01/1985

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

41

CTRE REG DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE

Depuis 17/01/1992

Forme juridique

Autre établissement public national administratif à compétence territoriale limitée

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC INNOVATION ET TRANSFERT DE TECHNOLOGIES NOUVEAUX PRODUITS POUR LES MOBILITES DU FUTUR

Depuis 09/04/2013

Forme juridique

Groupement d'intérêt public (GIP)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

ACTION LOGEMENT SERVICES

Depuis 31/12/2016

Forme juridique

SAS, société par actions simplifiée

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

51

SYND MIXTE DEVELOPPEMENT RESEAU TELE AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD HERICOURT

Depuis 06/07/1989

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

SYNDICAT DE DISTRIBUTION DU GAZ DE MONTBELIARD (SYGAM)

Depuis 28/09/1945

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

SYND INTERCOMMUNAL DE L'UNION DE FRANCHE COMTE

Depuis 21/02/1957

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

DIR DEP TRAVAIL EMPLOI ET FORMATION PROF

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONBELIARD HERICOURT

Depuis 29/10/2001

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

POLE METROPOLITAIN NORD FRANCHE-COMTE

Depuis 01/09/2016

Forme juridique

Pôle métropolitain

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

02

AGENCE NATIONALE POUR L'EMPLOI

Depuis 01/07/1971

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

POLE METROPOLITAIN NORD FRANCHE-COMTE

Depuis 01/09/2016

Forme juridique

Pôle métropolitain

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

02

DEVELOPPEMENT 25

Depuis 01/10/1988

Forme juridique

Association déclarée

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONBELIARD HERICOURT

Depuis 29/10/2001

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

51

SYNDICAT DE DISTRIBUTION DU GAZ DE MONTBELIARD (SYGAM)

Depuis 28/09/1945

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

FRANCE TRAVAIL

Depuis 19/12/2008

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

53

DIRECTION DEPARTEMENTALE EQUIPEMENT AGRICULTURE

Depuis 01/01/2009

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

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