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COMMUNAUTE D'AGGLO PAYS DE MONTBELIARD

Depuis 01/07/1959

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES DOUBS

Depuis 26/04/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

41

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES DOUBS

Depuis 26/04/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

41

CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE MONTBELIARD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE MONTBELIARD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE MONTBELIARD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE BETHONCOURT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BETHONCOURT

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE BETHONCOURT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BETHONCOURT

Capital

Effectif

22

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DOUBS

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

COMMUNE DE BETHONCOURT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BETHONCOURT

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE D'AGGLO PAYS DE MONTBELIARD

Depuis 01/07/1959

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

COMMUNAUTE D'AGGLO PAYS DE MONTBELIARD

Depuis 01/07/1959

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE BETHONCOURT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BETHONCOURT

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE BETHONCOURT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BETHONCOURT

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE MONTBELIARD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE MONTBELIARD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

41

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES DOUBS

Depuis 26/04/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

41

CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE GRAND-CHARMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRAND-CHARMONT

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE MONTBELIARD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE BETHONCOURT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BETHONCOURT

Capital

Effectif

22

DIR ADMINISTRATION POLICE NATIONALE

Depuis 01/01/1983

Forme juridique

Service central d'un ministère

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

51

TRESORERIE GENERALE DU DOUBS

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

TRESORERIE GENERALE DU DOUBS

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DOUBS

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES DOUBS

Depuis 26/04/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

41

COMMUNAUTE D'AGGLO PAYS DE MONTBELIARD

Depuis 01/07/1959

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

Depuis 25/08/1995

Forme juridique

(Autre) Établissement public administratif local

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARD

Capital

Effectif

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