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DEPARTEMENT DE L AIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEY

Capital

Effectif

51

COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE D EAUX

Depuis 01/01/1991

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

GROSLEE-SAINT-BENOIT

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE D EAUX

Depuis 01/01/1991

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

GROSLEE-SAINT-BENOIT

Capital

Effectif

CC BUGEY SUD

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEY

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE ARBOYS EN BUGEY

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARBOYS EN BUGEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE ARBOYS EN BUGEY

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARBOYS EN BUGEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE D AMBLEON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AMBLEON

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BRENS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRENS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE PEYRIEU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PEYRIEU

Capital

Effectif

11

DEPARTEMENT DE L AIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEY

Capital

Effectif

51

COMMUNAUTE COMMUNES BELLEY-BAS BUGEY

Depuis 01/01/1991

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEY

Capital

Effectif

DEPARTEMENT DE L AIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEY

Capital

Effectif

51

CC BUGEY SUD

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEY

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE BELLEY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEY

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE BREGNIER CORDON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BREGNIER-CORDON

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MARIGNIEU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARIGNIEU

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SAINT-BOIS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARBOYS EN BUGEY

Capital

Effectif

COMMUNE DE GROSLEE-SAINT-BENOIT

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GROSLEE-SAINT-BENOIT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHAZEY-BONS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAZEY-BONS

Capital

Effectif

COMMUNE DE CONTREVOZ

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CONTREVOZ

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MASSIGNIEU DE RIVES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MASSIGNIEU-DE-RIVES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MURS ET GELIGNIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MURS-ET-GELIGNIEUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT BENOIT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GROSLEE-SAINT-BENOIT

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT-CHAMP

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAGNIEU

Capital

Effectif

COMMUNE DE CONTREVOZ

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CONTREVOZ

Capital

Effectif

11

CC BUGEY SUD

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEY

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE ARBOYS EN BUGEY

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARBOYS EN BUGEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PARVES ET NATTAGES

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PARVES ET NATTAGES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHAZEY-BONS

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAZEY-BONS

Capital

Effectif

12

COMMUNE D ARBIGNIEU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARBOYS EN BUGEY

Capital

Effectif