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211 Résultats :

COMMUNE DE SAINT BENOIT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GROSLEE-SAINT-BENOIT

Capital

Effectif

COMMUNE DE ARBOYS EN BUGEY

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARBOYS EN BUGEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PARVES ET NATTAGES

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PARVES ET NATTAGES

Capital

Effectif

11

DIRECTION REGIONALE DES DOUANES ANNECY

Depuis 05/01/1984

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEY

Capital

Effectif

32

CC BUGEY SUD

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEY

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE ARBOYS EN BUGEY

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARBOYS EN BUGEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE ARBOYS EN BUGEY

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARBOYS EN BUGEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE D AMBLEON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AMBLEON

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BRENS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRENS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE PEYRIEU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PEYRIEU

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE COMMUNES BELLEY-BAS BUGEY

Depuis 01/01/1991

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEY

Capital

Effectif

CC BUGEY SUD

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEY

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE ARBOYS EN BUGEY

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARBOYS EN BUGEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PARVES ET NATTAGES

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PARVES ET NATTAGES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHAZEY-BONS

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAZEY-BONS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BELLEY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEY

Capital

Effectif

22

COMMUNE D ANDERT-ET-CONDON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ANDERT-ET-CONDON

Capital

Effectif

01

COMMUNE D ARBIGNIEU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARBOYS EN BUGEY

Capital

Effectif

COMMUNE D ARBIGNIEU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARBOYS EN BUGEY

Capital

Effectif

COMMUNE DE BELLEY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEY

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE COLOMIEU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COLOMIEU

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CUZIEU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUZIEU

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE GROSLEE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GROSLEE-SAINT-BENOIT

Capital

Effectif

COMMUNE DE MARIGNIEU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARIGNIEU

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE PREMEYZEL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PREMEYZEL

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-LES-PAROISSES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-GERMAIN-LES-PAROISSES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VIRIGNIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIRIGNIN

Capital

Effectif

12

DEPARTEMENT DE L AIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEY

Capital

Effectif

51

DEPARTEMENT DE L AIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEY

Capital

Effectif

51

COMMUNAUTE COMMUNES BELLEY-BAS BUGEY

Depuis 01/01/1991

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEY

Capital

Effectif