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CC BUGEY SUD

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEY

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE BELLEY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEY

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE BREGNIER CORDON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BREGNIER-CORDON

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHAZEY-BONS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAZEY-BONS

Capital

Effectif

COMMUNE DE CONTREVOZ

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CONTREVOZ

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CONTREVOZ

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CONTREVOZ

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MARIGNIEU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARIGNIEU

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MASSIGNIEU DE RIVES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MASSIGNIEU-DE-RIVES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT-BOIS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARBOYS EN BUGEY

Capital

Effectif

COMMUNE DE MURS ET GELIGNIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MURS-ET-GELIGNIEUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE GROSLEE-SAINT-BENOIT

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GROSLEE-SAINT-BENOIT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT BENOIT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GROSLEE-SAINT-BENOIT

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT-CHAMP

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAGNIEU

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES AIN

Depuis 26/04/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEY

Capital

Effectif

41

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX AIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEY

Capital

Effectif

TRESORERIE GENERALE DE L'AIN

Depuis 24/03/1982

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEY

Capital

Effectif

CC BUGEY SUD

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEY

Capital

Effectif

21

CC BUGEY SUD

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEY

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE PARVES ET NATTAGES

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PARVES ET NATTAGES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE GROSLEE-SAINT-BENOIT

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GROSLEE-SAINT-BENOIT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BELLEY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEY

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE BREGNIER CORDON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BREGNIER-CORDON

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BREGNIER CORDON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BREGNIER-CORDON

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHAZEY-BONS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAZEY-BONS

Capital

Effectif

COMMUNE DE CONTREVOZ

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CONTREVOZ

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CONZIEU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CONZIEU

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MARIGNIEU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARIGNIEU

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SAINT-CHAMP

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAGNIEU

Capital

Effectif

COMMUNE DE PUGIEU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAZEY-BONS

Capital

Effectif

COMMUNE DE GROSLEE-SAINT-BENOIT

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GROSLEE-SAINT-BENOIT

Capital

Effectif

12